Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert Foot
Michel Dupont

Numéro de dépôt :
3759192
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
Vert Foot de Michel Dupont

Présentation de la marque Vert Foot

Déposée le 5 août 2010 par Michel Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vert Foot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est Michel Dupont domicilié(e) 11 rue d'Artois - 35135 - CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Dupont domicilié(e) 11 rue d'Artois - 35135 - CHANTEPIE - France.

La marque Vert Foot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert Foot est expirée depuis le 5 août 2020.

Michel Dupont a également déposé les autres marques suivantes : Mlle Adèle magazine féminin , Nantes auto moto , Nantes Football , Rennes Auto Moto , Brest Foot , Le journal du derby , Angers Auto Moto , Rennes Foot


Michel Dupont - 11 rue d'Artois - 35135 - CHANTEPIE - France


Michel Dupont - 11 rue d'Artois - 35135 - CHANTEPIE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques.